HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE :

Lundi matin de 10 h à midi

Jeudi après midi de 15 h à 17 h

Vendredi après-midi de 14 h à 17 h

Les 1er et 3ème samedi du mois de 9 h à 11 h 

 

Nous vous remercions de bien les respecter !

Téléphone : 03.81.57.81.63

Adresse mail : mairie.vieilley@wanadoo.fr 

 

Vos demandes de documents officiels (acte de mariage, de naissance...), doivent impérativement nous parvenir par téléphone ou messagerie. Ne pas utiliser le formulaire de contact du site. Nous vous en remercions.

 

La permance des élus : tous les jeudi de 17 h 18 h en mairie, ou sur rendez-vous

  

ERDF - Numéros utiles

Jours de neige !

Extrait de l’arrêté de déneigement, article L 2212-2 du Code général des collectivités territoriales – R 610-5 du Code pénal

 

"Dans les temps de neige ou de gelée, les propriétaires ou locataires sont tenus de balayer la neige devant leurs maisons, sur les trottoirs ou banquettes jusqu’au caniveau, en dégageant celui-ci autant que possible. En cas de verglas, ils doivent jeter du sable, des cendres ou de la sciure de bois devants leurs habitations."

ARRIVEE ET DEPART DE LA COMMUNE

Pour les arrivées : nous vous remercions de vous présenter au secrétariat de mairie muni du livret de famille.

 

Pour les départs : Prendre rendez-vous pour établir le relevé des compteurs d'eau.

Démarches pour le RECENSEMENT NATIONAL

Dans le mois de son 16ème anniversaire, le jeune doit se présenter en mairie, seul (muni d'une pièce d'identité) ou en compagnie des parents.

Seul ou accompagné, merci de vous présenter avec les pièces suivantes : livret de famille et attestation de domicile (facture EDF...).

PASSEPORT (BIOMETRIQUE)

Attention : La station d'enregistrement des passeports sera fermée du vendredi 1er juillet au vendredi 15 juillet 2011 inclus !

Comment se faire faire un passeport ...

 

Le passeport est valable 10 ans.

 

 

Pour plus d'information sur lles démarches à accomplir, voir documents ci-dessous ou directement sur 'Ministère de l'Intérieur- vos démarches passeport'

CARTE D'IDENTITE

Les personnes souhaitant se faire établir ou renouveler unecarte d'identité sont priées de se présenter en mairie de Vieilley pour retirer un imprimé à remplir.

 

Elles devront ensuite déposer l'imprimé complété et les pièces ci-dessous :

 

- 2 photos d'identité de bonne qualité,

- l'ancienne carte (si c'est un renouvellement),

- le livret de famille si la carte doit être établie pour un enfant mineur,

- l'extrait d'acte de naissance (si la personne majeure n'est pas en possession du livret de famille des parents) établi depuis moins de 3 mois,

- un justificatif de nationalité française (voir en mairie) si le document précédent n'est pas suffisant,

- un justificatif de domicile (avis d'imposition ou de non imposition, quittance de loyer, facture électricité, gaz, téléphone),

 

La carte d'identité est gratuite et valable 10 ans.

 

* pour les mineurs un justificatif d'autorité parentale (en fonction de la situation du mineur).

Pour plus d'information lien 'Ministère de l'Intérieur- vos démarches CI'

 

 L'équipe de Françoise Guillemin

 

Vous accueille à la bibliothèque

salle du 1er étage de la mairie

Horaires : tous les vendredi de 16 heures 30 à 18 heures

(fermée pendant les congés scolaires)

 

 

Bibliothèque mise gratuitement à la disposition des habitants.

 

Si vous souhaitez vous séparer de vos ouvrages personnels, n'oubliez pas la bibliothèque... C'est avec plaisir que nous accueillerons vos dons !

Rappels pratiques

 

 

Horaires d'ouverture de la déchetterie

 

Attention  à compter du 1er mai 2011 les horaires vont changer :

 

Lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi ouverture de :

9 h à 12 h et de 13 h à 18 heures

 

Samedi ouverture de :

9 h à 18 heures sans interruption

 Lutte contre le bruit

 Un arrêté préfectoral (n°1616 du 19 avril 1990), valable sur l’ensemble du département, réglemente l’utilisation des engins pouvant causer une gène pour le voisinage lors de travaux de bricolage ou de jardinage (engins à moteurs, tondeuses, tronçonneuses, motoculteurs, …).

 

Leur utilisation est autorisée :

• Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 30 à 19 h 30

• Les samedis de 9 h à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19  h 00

• Les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h

Les plantations

 

* situées en bordure de la voie publique :

Les haies doivent être taillées à l’aplomb de chaque propriété et ne doivent pas dépasser 1,80m de hauteur,

 

* vis-à-vis avec le voisinage :

- pour les plantations dont la hauteur dépasse ou dépassera 2 mètres, respecter une distance minimum de 2 mètres de la ligne séparative des 2 propriétés,

- pour les plantations de hauteur inférieure à 2 mètres, respecter une distance de 50 cm de la ligne séparative des 2 propriétés.

Animaux Domestiques

Bruit :

Les propriétaires et responsables d’animaux sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne sonore pour le voisinage, y compris par l’usage de tout dispositif dissuadant ces animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.

Divagation et Propreté :

La divagation des chiens est INTERDITE et les propriétaires doivent faire preuve de civisme afin que les rues du village restent PROPRES.

Val de la Dame Blanche « Opération Habitat »

Bienvenue à Vieilley !

Vieilley fait partie de ces petits villages Franc-Comtois où il fait encore bon vivre.

Située dans le Doubs en bordure du département de la Haute Saône, le village est à 10 minutes de Besançon, à 10 minutes de la gare TGV, à 5 minutes des bords de l’Ognon et à 10 minutes de l’autoroute…

Ses 740 habitants s’appellent « les Vieilleys » et sont installés sur le versant de la colline de la Dame Blanche à environ 250 mètres d’altitude. D’une surface de 950 hectares, le village voit sa forêt culminer presque jusqu’à 600 mètres.

Chasse aux oeufs 15 avril

Assemblée Générale  2017

Procès verbal Assemblée générale 2017
AG 7 02 2017.docx
Document Microsoft Word 189.9 KB

Pour plus d'information vous pouvez nous retrouver sur le site :

www.vieilley-comitedesfetes.fr

P L U

Mise à disposition pour les habitants, des différents documents du Plan Local d'Urbanisme.

00.Page entete.pdf
Document Adobe Acrobat 89.7 KB
00.Sommaire.pdf
Document Adobe Acrobat 260.5 KB
1.RdP.Vieilley approuvé.pdf
Document Adobe Acrobat 30.5 MB
2.PADD.pdf
Document Adobe Acrobat 1.2 MB
3.OAP.pdf
Document Adobe Acrobat 5.0 MB
4.1.Reglement.pdf
Document Adobe Acrobat 768.5 KB
4.2.1.Plan zonage 5000.pdf
Document Adobe Acrobat 1.6 MB
4.2.2.Plan zonage 2000.pdf
Document Adobe Acrobat 2.1 MB
5.1.1.Liste servitudes.pdf
Document Adobe Acrobat 126.7 KB
5.1.2.Plan servitudes.pdf
Document Adobe Acrobat 3.2 MB
5.2.1.Plan réseau eau potable.pdf
Document Adobe Acrobat 1'000.0 KB
5.2.2.Plan réseau assainissement.pdf
Document Adobe Acrobat 1.1 MB
5.2.3.Extrait zonage assainissement.pdf
Document Adobe Acrobat 1.7 MB
5.2.4.Note synthese.pdf
Document Adobe Acrobat 5.6 MB
5.4.Reglement boisement.pdf
Document Adobe Acrobat 95.7 MB
5.5.DPU.pdf
Document Adobe Acrobat 1.3 MB

Déchetterie

Transports scolaires

Calendrier de collecte des OM 2017

Horaires déchèterie

Le tri se simplifie

Horaires Trésorerie

Nous sommes fermés au public ( guichet et téléphone ) les mercredi et vendredi après-midi.

Ouverture au public :

- Matins de 8h30 à 12h15.

- Ouverture des lundi, mardi et jeudi après-midi à 13h30.

Activités ludiques

Cours de Pêche aux enfants


Pour tous renseignements contacter

Ludovic Bardey au


06-76-10-80-29

Vous propose plus de services personnalisés

Pays des 7 Rivières

La Marseillaise

Pour ceux qui ne connaissent que le premier couplet...

La lettre du Sybert

Déchetterie

horaires été :

Lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi

ouverture de :

9 h à 12 h

et de 13 h à 18 heures

 

Samedi ouverture de :

9 h à 18 heures

sans interruption

horaires hiver :

Tous les jours (y compris le samedi) :

9 h à 12 h

et de 13 h à 16 h

Ces horaires (Eté/hiver) changeront en même temps que l'heure officielle. Prière d'arriver au moins 10 minutes avant la fermeture.

Badge d'accès

N'oubliez pas votre badge ! Pour ceux qui n'en possèdent pas encore, le demander en décetterie.

Aidez la SPA

La SPA construit de nouveaux locaux afin d'accueillir dans de bonnes conditions nos amis à 4 pattes. Elle compte sur vous ! Faites des dons ou abonnez-vous à leur revue "Trait d'union". Merci

SMAMVO

Syndicat Mixte d'Aménagement de la Moyenne Vallée de l'Ognon

Si vous êtes intéressés par l'aménagement et la gestion de la rivière Ognon, vous pouvez aller visiter le nouveau site internet du Syndicat.

www.syndicats-vallee-ognon.fr

ERDF

Numéros utiles
Numéros utiles