HORAIRES D'OUVERTURE DE LA MAIRIE :

Lundi matin de 10 h à 12 h

Lundi après midi de 14 h à 19 h

Jeudi après midi de 14 h à 19 h

Vendredi après-midi de 14 h à 16 h

Les 1er et 3ème samedi du mois de 9 h à 11 h (HORS VACANCES SCOLAIRE)

 

 

Nous vous remercions de bien les respecter !

Téléphone : 03.81.57.81.63

Adresse mail : mairie.vieilley@wanadoo.fr 

 

Vos demandes de documents officiels (acte de mariage, de naissance...), doivent impérativement nous parvenir par courrier ou messagerie.  Nous vous en remercions.

 

La permanence des élus :  sur rendez-vous

  

ERDF change de nom et devient Enedis !

 

Enedis incarne aujourd’hui, comme ERDF hier, les valeurs de proximité, d’engagement et de solidarité qui fondent le lien de confiance entre les 39 000 salariés et les 35 millions de clients à travers toute la France. Enedis, un service public nouvelle génération qui utilise, le meilleur du numérique et des technologies pour accompagner tous les territoires dans la transition énergétique, faciliter le déploiement des énergies renouvelables et l’essor du véhicule électrique.

 

Gestionnaire du réseau de distribution d’électricité :

  http://www.enedis.fr/

 

liste les numéros d'urgence pour l'électricité dans votre commune :

 https://selectra.info/demenagement/annuaire/doubs/vieilley

Jours de neige !

Extrait de l’arrêté de déneigement, article L 2212-2 du Code général des collectivités territoriales – R 610-5 du Code pénal

 

"Dans les temps de neige ou de gelée, les propriétaires ou locataires sont tenus de balayer la neige devant leurs maisons, sur les trottoirs ou banquettes jusqu’au caniveau, en dégageant celui-ci autant que possible. En cas de verglas, ils doivent jeter du sable, des cendres ou de la sciure de bois devants leurs habitations."

ARRIVÉE ET DÉPART DE LA COMMUNE

 

 

Pour les arrivées : nous vous remercions de vous présenter au secrétariat de mairie muni du livret de famille.

 

 

Démarches pour le RECENSEMENT NATIONAL

Carte Grise en ligne

Toutes les procédures concernant le certificat d’immatriculation (ex- carte grise) sont aujourd’hui centralisées sur internet. La préfecture ne reçoit donc plus de telles demandes.

 

Les personnes souhaitant immatriculer un véhicule neuf ou d’occasion ou changer l’adresse de leur carte grise peuvent choisir l’une de ces deux options :

  • Auprès d'un garagiste agréé par la préfecture (professionnels habilités au SIV). Cliquez-ici pour en trouver un à proximité de votre commune.

PASSEPORT (BIOMETRIQUE)

Comment se faire faire un passeport ...

 

Le passeport est valable 10 ans.

 

 

Pour plus d'information sur lles démarches à accomplir, voir documents ci-dessous ou directement sur 'Ministère de l'Intérieur- vos démarches passeport'

CARTE D'IDENTITÉ

Les personnes souhaitant se faire établir ou renouveler une carte d'identité sont priées de se connecter sur 

http://predemande-cni.ants.gouv.fr/

Elles devront ensuite prendre RDV avec La maison des services à Marchaux, Mairie de Besançon, Mairie de RIOZ....

Avec : 

- 2 photos d'identité de moins de 6 mois

- l'ancienne carte (si c'est un renouvellement),

- le livret de famille si la carte doit être établie pour un enfant mineur,

- l'extrait d'acte de naissance (si la personne majeure n'est pas en possession du livret de famille des parents) établi depuis moins de 3 mois,

- un justificatif de nationalité française (voir en mairie) si le document précédent n'est pas suffisant,

- un justificatif de domicile (avis d'imposition ou de non imposition, quittance de loyer, facture électricité, gaz, téléphone),

 

La carte d'identité est gratuite et valable 15 ans.

 

* pour les mineurs un justificatif d'autorité parentale (en fonction de la situation du mineur).

Pour plus d'information lien 'Ministère de l'Intérieur- vos démarches CI'

 

Permis de conduire en ligne

 

Vous trouverez ci-dessous le lien concernant les démarches en ligne pour la délivrance d'une carte grise ou d'un permis de conduire, suite à la mise en place du plan préfecture nouvelle génération (PPNG).
Je vous rappelle que de nombreuses informations concernant toutes les démarches sont disponibles sur notre site internet : www.doubs.gouv.fr

 

http://www.doubs.gouv.fr/Demarches-administratives/Service-immatriculation-des-vehicules-SIV/Certificats-d-immatriculation-dits-cartes-grises#!/Particuliers/page/N367

Le bureau de la représentation et de la communication interministérielle de l'Etat
pref-communication@doubs.gouv.fr  


Rappels pratiques

 Lutte contre le bruit

 Un arrêté préfectoral (n°1616 du 19 avril 1990), valable sur l’ensemble du département, réglemente l’utilisation des engins pouvant causer une gène pour le voisinage lors de travaux de bricolage ou de jardinage (engins à moteurs, tondeuses, tronçonneuses, motoculteurs, …).

 

Leur utilisation est autorisée :

• Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 30 à 19 h 30

• Les samedis de 9 h à 12 h 00 et de 15 h 00 à 19  h 00

• Les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h

Les plantations

 

* situées en bordure de la voie publique :

Les haies doivent être taillées à l’aplomb de chaque propriété et ne doivent pas dépasser 1,80m de hauteur,

 

* vis-à-vis avec le voisinage :

- pour les plantations dont la hauteur dépasse ou dépassera 2 mètres, respecter une distance minimum de 2 mètres de la ligne séparative des 2 propriétés,

- pour les plantations de hauteur inférieure à 2 mètres, respecter une distance de 50 cm de la ligne séparative des 2 propriétés.

Animaux Domestiques

Bruit :

Les propriétaires et responsables d’animaux sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne sonore pour le voisinage, y compris par l’usage de tout dispositif dissuadant ces animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.

Divagation et Propreté :

La divagation des chiens est INTERDITE et les propriétaires doivent faire preuve de civisme afin que les rues du village restent PROPRES.

Bienvenue à Vieilley !

Vieilley fait partie de ces petits villages Franc-Comtois où il fait encore bon vivre.

Située dans le Doubs en bordure du département de la Haute Saône, le village est à 10 minutes de Besançon, à 10 minutes de la gare TGV, à 5 minutes des bords de l’Ognon et à 10 minutes de l’autoroute…

Ses 722 habitants s’appellent « les Vieilleys » et sont installés sur le versant de la colline de la Dame Blanche à environ 250 mètres d’altitude. D’une surface de 950 hectares, le village voit sa forêt culminer presque jusqu’à 600 mètres.

N° Urgence

fuite d'eau

03.81.61.59.60

 

eau@grandbesancon.fr

 

Ce service de la CAGB est à contacter également en cas de problème concernant votre facture d’eau.

FILALAPAT

Que l'on soit propriétaire ou non d'un animal,

que l'on soit un particulier ou un professionnel,

Filalapat est le service officiel dédié

aux animaux perdus, vus, trouvés en France !

 

Filalapat, qui a récemment fait poils neufs, est présenté aujourd'hui au media et au grand public. Vous trouverez ici en téléchargement libre les outils de présentation et de communication qui pourront vous être utiles. Nous comptons ainsi sur votre soutien pour relayer l'information auprès de vos publics.

COLLECTE ORDURES 2023

CALENDRIER 1 SEM 2023.pdf
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CALENDRIER 2 SEM 2023.pdf
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CALENDRIER 12 MOIS 2024
CALENDRIER OM 2024.pdf
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P L U

Transmission du registre de concertations aux communes

Mise à disposition pour les habitants, des différents documents du Plan Local d'Urbanisme.

00.Page entete.pdf
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00.Sommaire.pdf
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1.RdP.Vieilley approuvé.pdf
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2.PADD.pdf
Document Adobe Acrobat 1.2 MB
3.OAP.pdf
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4.1.Reglement.pdf
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4.2.1.Plan zonage 5000.pdf
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4.2.2.Plan zonage 2000.pdf
Document Adobe Acrobat 2.1 MB
5.1.1.Liste servitudes.pdf
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5.1.2.Plan servitudes.pdf
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5.2.1.Plan réseau eau potable.pdf
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5.2.2.Plan réseau assainissement.pdf
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5.2.3.Extrait zonage assainissement.pdf
Document Adobe Acrobat 1.7 MB
5.2.4.Note synthese.pdf
Document Adobe Acrobat 5.6 MB
5.4.Reglement boisement.pdf
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5.5.DPU.pdf
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La Marseillaise

ERDF

Numéros utiles
Numéros utiles

Recyclage textiles

En 2016, ce sont près de 740 tonnes qui ont été collectées dans les conteneurs blancs, en ressourceries et en déchetteries.

 

Aujourd’hui 130 conteneurs blancs sont déployés sur l’intégralité du Grand Besançon. Toutes les adresses sont consultables sur le site www.grandbesancon.fr et www.fibredutri.fr

 

Ce nouveau visuel vous est envoyé en mairie pour affichage où pour une communication à destination de vos administrés dans votre prochain bulletin officiel si vous le souhaitez.