Vieilley
INFORMATIONS PRATIQUES ET TELECHARGEMENT
La Direction de l'information légale et administrative propose deux services :
" 3939 - Allo Service Public " et www.service-public.fr
Ces deux outils informent les usagers sur des sujets quotidiens : perte de papiers d'identité, demande de prestations familiales, licenciement, contrat de location... afin de vous aider à mieux appréhender vos droits et obligations ainsi que les démarches à accomplir.
Le même service vous propose également au téléchargement, tous les imprimés officiels, vous pouvez cliquer sur le lien suivant : 'service publics - documents à télécharger'
P R E F E C T U R E
Préfecture au 3 avenue de la Gare d'Eau - BESANCON
Heures d'ouverture des guichets
(Attention le guichet des cartes grises est fermé tous les jeudis !)
du lundi au jeudi 8h45-11h30 et de 13H00 à 16H00
le vendredi en continu de 8h45 à 16h00
Pour plus d'information cliquer sur le lien 'préfecture - horaires'
U R B A N I S M E
Pour la consultation du cadastre :
Pour les documents d'urbanisme
Demande de certificat d'urbanisme (5 pages)
Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable
(Attention de document comporte 30 pages)
Récépissé et Imprimé de déclaration préalable : Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions( Attention : 13 pages)
Récépissé de depôt d’une demande e permis de construire une maison individuelle ou ses annexes et demande de Permis de construire pour une maison individuelle et / ou ses annexes comprenant ou non des démolitions
Notice explicative de demande de permis de construire.
SCOT - Schéma de COhérence Territoriale de l'agglomération de Besançon
Présentation des documents
Rapport de présentation
Projet d'aménagement et de développement durable
Documents d'orientation générale
Divers
Bienvenue à Vieilley !
Vieilley fait partie de ces petits villages Franc-Comtois où il fait encore bon vivre.
Située dans le Doubs en bordure du département de la Haute Saône, le village est à 10 minutes de Besançon, à 10 minutes de la gare TGV, à 5 minutes des bords de l’Ognon et à 10 minutes de l’autoroute…
Ses 722 habitants s’appellent « les Vieilleys » et sont installés sur le versant de la colline de la Dame Blanche à environ 250 mètres d’altitude. D’une surface de 950 hectares, le village voit sa forêt culminer presque jusqu’à 600 mètres.
N° Urgence
fuite d'eau
03.81.61.59.60
eau@grandbesancon.fr
Ce service de la CAGB est à contacter également en cas de problème concernant votre facture d’eau.
FILALAPAT
Que l'on soit propriétaire ou non d'un animal,
que l'on soit un particulier ou un professionnel,
Filalapat est le service officiel dédié
aux animaux perdus, vus, trouvés en France !
Filalapat, qui a récemment fait poils neufs, est présenté aujourd'hui au media et au grand public. Vous trouverez ici en téléchargement libre les outils de présentation et de communication qui pourront vous être utiles. Nous comptons ainsi sur votre soutien pour relayer l'information auprès de vos publics.
COLLECTE ORDURES 2023
P L U
Transmission du registre de concertations aux communes
Mise à disposition pour les habitants, des différents documents du Plan Local d'Urbanisme.
La Marseillaise
ERDF
Voir "Information Mairie"
Recyclage textiles
En 2016, ce sont près de 740 tonnes qui ont été collectées dans les conteneurs blancs, en ressourceries et en déchetteries.
Aujourd’hui 130 conteneurs blancs sont déployés sur l’intégralité du Grand Besançon. Toutes les adresses sont consultables sur le site www.grandbesancon.fr et www.fibredutri.fr
Ce nouveau visuel vous est envoyé en mairie pour affichage où pour une communication à destination de vos administrés dans votre prochain bulletin officiel si vous le souhaitez.