INFORMATIONS PRATIQUES ET TELECHARGEMENT

La Direction de l'information légale et administrative propose deux services :

" 3939 - Allo Service Public " et www.service-public.fr

 

Ces deux outils informent les usagers sur des sujets quotidiens : perte de papiers d'identité, demande de prestations familiales, licenciement, contrat de location... afin de vous aider à mieux appréhender vos droits et obligations ainsi que les démarches à accomplir.

 

Le même service vous propose également au téléchargement, tous les imprimés officiels, vous pouvez cliquer sur le lien suivant : 'service publics - documents à télécharger' 

 

Calendrier de collecte des OM 2012

 

P R E F E C T U R E 

 

 Préfecture au 3 avenue de la Gare d'Eau - BESANCON

 

 

Heures d'ouverture des guichets

(Attention le guichet des cartes grises est fermé tous les jeudis !)
du lundi au jeudi 8h45-11h30 et de 13H00 à 16H00
le vendredi en continu de 8h45 à 16h00

 

Pour plus d'information cliquer sur le lien 'préfecture - horaires'

 

 

U R B A N I S M E

Pour la consultation du cadastre :

Pour les documents d'urbanisme

Demande de certificat d'urbanisme   (5 pages) 

Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable

(Attention de document comporte 30 pages)

 

Récépissé et Imprimé de déclaration préalable : Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions( Attention : 13 pages)

 Récépissé de depôt d’une demande e permis de construire une maison individuelle ou ses annexes et demande de Permis de construire pour une maison individuelle et / ou ses annexes comprenant ou non des démolitions

Notice explicative de demande de permis de construire.

 Demande de permis et autres autorisations d’urbanisme

Fiche complémentaire / autres demandeurs

 

SCOT - Schéma de COhérence Territoriale de l'agglomération de Besançon

Présentation des documents

Présentation DOG.pps
Présentation Microsoft Power Point 5.4 MB

Rapport de présentation

1_DIAGNOSTIC_p1-28.pdf
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2_DIAGNOSTIC_p29-51.pdf
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3_DIAGNOSTIC_p52-104.pdf
Document Adobe Acrobat 11.9 MB
4_ETAT INITIAL ENVIRONNEMENT_105-158.pdf
Document Adobe Acrobat 6.2 MB
5_ETAT INITIAL ENVIRONNEMENT_159-198.pdf
Document Adobe Acrobat 13.7 MB
6_ETAT INITIAL ENVIRONNEMENT_199-242.pdf
Document Adobe Acrobat 13.5 MB
7_ PREVISIONS JUSTIFICATIONS CHOIX_243-2
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8_ILLUSTRATION PRINCIPES AMENAGEMENT_257
Document Adobe Acrobat 1.5 MB
9_EVALUATION STRATEGIQUE ENVIRONNEMENTAL
Document Adobe Acrobat 829.2 KB
10_SIGLES DEFINITIONS_323-334.pdf
Document Adobe Acrobat 359.4 KB

Projet d'aménagement et de développement durable

11_PROJET AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT DURA
Document Adobe Acrobat 3.0 MB

Documents d'orientation générale

12_DOCUMENT ORIENTATIONS GENERALES_p1-44
Document Adobe Acrobat 1.1 MB
13_DOCUMENT ORIENTATIONS GENERALES_p45-6
Document Adobe Acrobat 6.9 MB
14_DOCUMENT ORIENTATIONS GENERALES_p64-9
Document Adobe Acrobat 20.4 MB

Divers

PPT questions réponses - version nov 201
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Bienvenue à Vieilley !

Vieilley fait partie de ces petits villages Franc-Comtois où il fait encore bon vivre.

Située dans le Doubs en bordure du département de la Haute Saône, le village est à 10 minutes de Besançon, à 10 minutes de la gare TGV, à 5 minutes des bords de l’Ognon et à 10 minutes de l’autoroute…

Ses 740 habitants s’appellent « les Vieilleys » et sont installés sur le versant de la colline de la Dame Blanche à environ 250 mètres d’altitude. D’une surface de 950 hectares, le village voit sa forêt culminer presque jusqu’à 600 mètres.

Pays des 7 Rivières

Grand Besançon

A tous les habitants
MAI 24 OPERATION FLEURISSEMENT.pdf
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P L U

Mise à disposition pour les habitants, des différents documents du Plan Local d'Urbanisme.

00.Page entete.pdf
Document Adobe Acrobat 89.7 KB
00.Sommaire.pdf
Document Adobe Acrobat 260.5 KB
1.RdP.Vieilley approuvé.pdf
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2.PADD.pdf
Document Adobe Acrobat 1.2 MB
3.OAP.pdf
Document Adobe Acrobat 5.0 MB
4.1.Reglement.pdf
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4.2.1.Plan zonage 5000.pdf
Document Adobe Acrobat 1.6 MB
4.2.2.Plan zonage 2000.pdf
Document Adobe Acrobat 2.1 MB
5.1.1.Liste servitudes.pdf
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5.1.2.Plan servitudes.pdf
Document Adobe Acrobat 3.2 MB
5.2.1.Plan réseau eau potable.pdf
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5.2.2.Plan réseau assainissement.pdf
Document Adobe Acrobat 1.1 MB
5.2.3.Extrait zonage assainissement.pdf
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5.2.4.Note synthese.pdf
Document Adobe Acrobat 5.6 MB
5.4.Reglement boisement.pdf
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5.5.DPU.pdf
Document Adobe Acrobat 1.3 MB

Déchetterie

Transports scolaires

Calendrier de collecte des OM 2017

Horaires déchèterie

Le tri se simplifie

Horaires Trésorerie

Nous sommes fermés au public ( guichet et téléphone ) les mercredi et vendredi après-midi.

Ouverture au public :

- Matins de 8h30 à 12h15.

- Ouverture des lundi, mardi et jeudi après-midi à 13h30.

Activités ludiques

Cours de Pêche aux enfants


Pour tous renseignements contacter

Ludovic Bardey au


06-76-10-80-29

Vous propose plus de services personnalisés

Pays des 7 Rivières

La Marseillaise

Pour ceux qui ne connaissent que le premier couplet...

Aidez la SPA

La SPA construit de nouveaux locaux afin d'accueillir dans de bonnes conditions nos amis à 4 pattes. Elle compte sur vous ! Faites des dons ou abonnez-vous à leur revue "Trait d'union". Merci

SMAMVO

Syndicat Mixte d'Aménagement de la Moyenne Vallée de l'Ognon

Si vous êtes intéressés par l'aménagement et la gestion de la rivière Ognon, vous pouvez aller visiter le nouveau site internet du Syndicat.

www.syndicats-vallee-ognon.fr

ERDF

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